Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE ROY
Numéro de dépôt :
1095633
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE ROY
Déposée le 4 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROY est expirée depuis le 4 mai 1989.
LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049